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Marques déposées par FRANCE PRUNE
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France PRUNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France PRUNE
FRANCE PRUNE

Numéro de dépôt :
4410408
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
France PRUNE de FRANCE PRUNE

Présentation de la marque France PRUNE

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par FRANCE PRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France PRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est FRANCE PRUNE domicilié(e) LIEU DIT SAUVAUD - 47440 - CASSENEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque France PRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France PRUNE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

FRANCE PRUNE a également déposé les autres marques suivantes : france prune


FRANCE PRUNE - LIEU DIT SAUVAUD - 47440 - CASSENEUIL - France


IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; fruits secs réhydratés; gelées; confitures; compotes; fruits conservés dans l'alcool; fruits confits; fruits à coque préparés; chips de fruits; crème de pruneaux, crèmes à base de fruits secs; purées à base de fruits secs; purées de fruits; en-cas à base de fruits; pépites et dès de fruits secs; pâtes de fruits : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Confiseries; chocolats; pâtes de fruits enrobés de chocolat (confiserie); chouchous (cacahuètes enrobées de sucre), fruits à coques décortiqués et caramélisés (confiserie); maïs grillé et éclaté (pop corn) : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Fruits et légumes frais notamment prunes, abricots, pèches, dattes, figues, raisins; fruits à coques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Jus de fruits notamment jus de prunes, de pruneaux; boissons de fruits; sirops : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vins, liqueurs et spiritueux : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration, de cafés, de brasseries, de snack-bar, de salon de thé; services de dégustation de vins et spiritueux, de confiseries et de fruits secs.